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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE TRAENHEIM-CAVE DU ROI DAGOBERT-LE CELLIER DE LA MOSSIG
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TREBOGAD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TREBOGAD
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE TRAENHEIM-CAVE DU ROI DAGOBERT-LE CELLIER DE LA MOSSIG

Numéro de dépôt :
4467009
Date de dépôt :
05/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2028
TREBOGAD de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE TRAENHEIM-CAVE DU ROI DAGOBERT-LE CELLIER DE LA MOSSIG

Présentation de la marque TREBOGAD

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2018 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE TRAENHEIM-CAVE DU ROI DAGOBERT-LE CELLIER DE LA MOSSIG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TREBOGAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE TRAENHEIM-CAVE DU ROI DAGOBERT-LE CELLIER DE LA MOSSIG domicilié(e) Route de Scharrachbergheim - 67310 - Traenheim - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NUSS, Monsieur Laurent NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque TREBOGAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREBOGAD arrivera à expiration en date du 5 juillet 2028.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE TRAENHEIM-CAVE DU ROI DAGOBERT-LE CELLIER DE LA MOSSIG a également déposé les autres marques suivantes : LE JARDIN DE DAGOBERT , CAVE DU ROI DAGOBERT , LES VINS DU ROI DAGOBERT


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE TRAENHEIM-CAVE DU ROI DAGOBERT-LE CELLIER DE LA MOSSIG - Route de Scharrachbergheim - 67310 - Traenheim - France


Cabinet NUSS, Monsieur Laurent NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace ou Alsace grand cru, crémant d'appellation d'origine contrôlée Alsace, eaux-de-vie, spiritueux et liqueurs et plus généralement vins et boissons alcooliques (à l'exception des bières).